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PLI 1: Candidature

1.17\ Présentation de l'entreprise avec description des moyens humains et matériels

2.17\ Liste de références de projets réalisés et en cours de réalisation avec leur localisation, nom du maitre de l'ouvrage et délai de réalisation (projets réalisés en site occupés)

3.17\ Photographies récentes de projets achevés ou en cours d'achèvement

4.17\ Qualifications professionnelles

5.17\ Attestations de mise à jour fiscales et parafiscales

6.17\ Attestations de mise à jour originale d’affiliation à la CNAS, CASNOS, CACOBATPH datant de moins de 3mois

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PLI 1 : Candidature (Suite)

7.17\ La liste exhaustive et nominative des employés de l’entreprise

8.17\ L’inscription au registre du commerce avec le statut juridique légalisé par le CNRC

9.17\ Une attestation d’assurance responsabilité civile et professionnelle

10.17\ Numéro d’identification fiscale NIF

11.17\ Extrait de rôle datant de moins de 3 mois de la date de remise des candidatures

12.17\ Attestations de bonne exécution pour des projets similaires signées par le Maitre de l’ouvrage et le Maitre de l’œuvre

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PLI 1 : Candidature (Suite)

13.17\ Un certificat de non faillite, de redressement judiciaire

14.17\ Le certificat de qualification et de classification délivrés par le Ministère de l’Habitat

15.17\ Les bilans fiscaux et le chiffre d’affaire (C20) des 3 dernières années visés par les services des impôts

16.17\ Une déclaration sur l’honneur que l’entreprise accepte d’être payée en totalité en dinars non transférables

17.17\ La liste des sous-traitants et leurs références

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